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7. Tout matériel de remplacement sera neuf ou comme neuf et comprendra des
fonctionnalités au moins égales à celles du matériel remplacé.
8. Les produits HP peuvent contenir des pièces ou des composants reconditionnés, dont les
performances sont équivalentes à celles d’un produit neuf, ou qui peuvent avoir été
utilisés occasionnellement.
9. La garantie limitée HP s’applique à tous les pays dans lesquels le produit HP couvert est
distribué par HP.
Limites de la garantie
SOUS RÉSERVE DE LA RÉGLEMENTATION LOCALE, HP ET SES FOURNISSEURS TIERS
EXCLUENT TOUTE AUTRE GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE
SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN RAPPORT AVEC LES PRODUITS HP, ET EXCLUENT
EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU CONDITION DE MISE SUR LE MARCHÉ,
DE QUALITÉ REQUISE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.
Limites de responsabilité
1. Sous réserve de la réglementation locale, les recours énoncés dans la présente garantie
constituent les recours uniques et exclusifs auxquels le client peut prétendre.
2. SOUS RÉSERVE DE LA RÉGLEMENTATION LOCALE, À L'EXCEPTION DES
OBLIGATIONS SPÉCIFIÉES EXPRESSÉMENT DANS LA PRÉSENTE GARANTIE, LA
RESPONSABILITÉ DE HP OU DE SES FOURNISSEURS TIERS NE POURRA EN AUCUN
CAS ÊTRE ENGAGÉE POUR UN QUELCONQUE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT,
PARTICULIER, FORTUIT OU CONSÉCUTIF, QU’ELLE SE BASE SUR UN CONTRAT, UN
DÉLIT OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, CECI MÊME SI HP A ÉTÉ AVERTI DE
L’ÉVENTUALITÉ DUDIT DOMMAGE.
Réglementation locale
1. La présente garantie accorde des droits particuliers au client. Ce dernier peut
également bénéficier d’autres droits, dont la nature peut varier en fonction de l’état
(États-Unis), de la province (Canada) ou du pays (reste du monde).
2. Dans l'éventualité où les termes de la présente garantie seraient en contradiction avec
les lois en vigueur à l'endroit où le produit HP est utilisé, ils devront être modifiés pour
être conformes aux lois en question. Au titre desdites lois, certaines clauses de non
responsabilité et limites de la présente garantie pourraient ne pas s'appliquer au client.
Par exemple, certains états des États-Unis, ainsi que certains gouvernements en dehors
des États-Unis (y compris les provinces du Canada), peuvent :
• Ne pas exclure les clauses de non responsabilité et limites de la présente garantie
restreignant les droits statutaires des consommateurs (par exemple au Royaume-
Uni) ;
• Restreindre par ailleurs la faculté d'un fabricant à mettre en pratique lesdites
clauses de non responsabilité ou limites ; ou
• Accorder au client des garanties supplémentaires, préciser la durée des garanties
implicites dont le fabricant ne peut être exonéré, ou ne pas autoriser les limites de
durée des garanties implicites.
3. POUR LES VENTES AU DÉTAIL EN AUSTRALIE ET EN NOUVELLE-ZÉLANDE, LES
CONDITIONS DE LA PRÉSENTE GARANTIE, DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA
LOI, N’EXCLUENT PAS, NI NE LIMITENT NI NE MODIFIENT LES DROITS STATUTAIRES
OBLIGATOIRES S’APPLIQUANT AUX PRODUITS HP VENDUS AUXDITS CLIENTS, MAIS
S’Y AJOUTENT.