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MFP Laser
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Les piles et batteries
Si votre produit contient des piles ou des batteries, ces dernières doivent être déposées dans les points de
collecte désignés.
Le produit
La poubelle barrée apposée sur le produit signifie qu'il appartient à la famille des équipements électriques et
électroniques.
A ce titre, la réglementation européenne vous demande de procéder à sa collecte sélective :
-Dans les points de distribution en cas d'achat d'un équipement équivalent.
-Dans les points de collecte mis à votre disposition localement (déchetterie, collecte sélective, etc.).
Ainsi, vous participez à la réutilisation et à la valorisation des Déchets d'Equipement Electriques et Electroniques qui
peuvent avoir des effets potentiels sur l'environnement et la santé humaine.
Licence d’usage du logiciel
LISEZ ATTENTIVEMENT TOUS LES TERMES ET CONDITIONS DE LA PRESENTE LICENCE AVANT D’OUVRIR
L’ENVELOPPE CACHETEE CONTENANT LE LOGICIEL. L’OUVERTURE DE CETTE ENVELOPPE IMPLIQUE
VOTRE ACCEPTATION DE CES TERMES ET CONDITIONS.
Au cas où vous n’accepteriez pas les termes de cette licence, veuillez retourner à votre revendeur l’emballage du DVD-
ROM, sans l’avoir ouvert, ainsi que les autres composants du produit. Le prix auquel vous avez payé ce produit vous
sera remboursé. Aucun remboursement ne sera effectué pour les produits dont l’emballage du DVD-ROM aurait été
défait ou lorsqu’il manque des composants ou lorsque la demande de remboursement est effectuée après une période
de dix (10) jours à compter de la date de livraison, la copie de votre reçu faisant foi.
Définition
Le Logiciel désigne les programmes et la documentation associée.
Licence
- Cette licence vous permet d’utiliser le Logiciel sur des ordinateurs personnels connectés sur un réseau local. Vous
n’avez le droit d’utiliser le Logiciel que pour imprimer sur un seul terminal multifonction, vous ne pouvez prêter ou
concéder à des tiers un droit d’usage sur le Logiciel.
- Vous êtes autorisé à effectuer une copie de sauvegarde.
- Cette licence est non exclusive et non transférable.
Propriété
Le fabricant ou ses fournisseurs conservent le droit de propriété du Logiciel. Vous ne devenez propriétaire que du
DVD-ROM. Vous ne devez pas modifier, adapter, décompiler, traduire, créer d’oeuvre dérivée, louer ou vendre le
Logiciel ou la documentation. Tous droits non expressément concédés sont réservés par le fabricant ou ses
fournisseurs.
Durée
Cette licence reste en vigueur jusqu’à sa résiliation. Vous pouvez la résilier en détruisant le programme et la
documentation ainsi que toutes les copies de ceux-ci. Cette licence serait automatiquement résiliée au cas où vous ne
respecteriez pas les termes de cette licence. En cas de résiliation, vous vous engagez à détruire toutes les copies du
programme et de la documentation.
Garantie
Le Logiciel est fourni « en l’état » sans garantie d’aucune sorte, ni expresse, ni implicite, y compris, de façon non
limitative, sans garantie d’adaptation commerciale et d’aptitude à une utilisation particulière ; tous les risques en ce qui
concerne les résultats et performances de ce Logiciel sont assumés par l’acheteur. Au cas ou le programme s’avérerait
défectueux, tous les frais de réparation ou de remise en état seraient pris en charge par l’acheteur.
LFX.book Page 33 Vendredi, 16. octobre 2009 4:17 16