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Nous : Epson America, Inc.
Situés à : 3840 Kilroy Airport Way, MS 3-13, Long Beach, CA 90806, É.-U.
Téléphone : (562) 981-3840
Déclarons sous notre seule et unique responsabilité que le produit identifié dans la présente est
conforme à la norme 47CFR, parties 2 et 15, des règles FCC régissant les dispositifs numériques de
classe B. Chaque produit commercialisé est identique à l’appareil représentatif testé et jugé conforme
aux normes. Les dossiers indiquent que l’équipement produit se situe dans les limites acceptables, du
fait de la production en quantité et des essais statistiques réalisés, conformément au règlement
47CFR, alinéa 2.909. L’utilisation de l’appareil doit s’effectuer selon deux conditions : 1) cet appareil
ne doit pas provoquer d’interférences néfastes, et 2) cet appareil doit tolérer les interférences reçues, y
compris celles qui risquent de provoquer un fonctionnement indésirable.
Nom commercial : Epson
Type de produit : Imprimante multifonction
Modèle : C491E
Garantie limitée Epson America, Inc.
Éléments couverts par la garantie : Epson America, Inc. (« Epson ») garantit à l’acheteur d’origine au
détail que l’imprimante Epson couverte par la présente garantie limitée, si elle est achetée et utilisée
au Canada, aux États-Unis et à Puerto Rico, sera exempte de défaut de fabrication et de vice matériel
durant une période d’un (1) an à compter de la date d’achat. Pour toute intervention au titre de la
garantie, vous devez fournir une preuve de la date d’achat d’origine.
Intervention d’Epson pour remédier aux problèmes : Si, durant la période de garantie, l’imprimante
Epson s’avère défectueuse, veuillez communiquer avec Epson Connection
MS
au (562) 276-4382 (É.-U.)
ou (905) 709-3839 (Canada) pour obtenir des directives concernant les réparations sous garantie et une
autorisation de retour de la marchandise. Un technicien Epson réalisera un diagnostic téléphonique
pour déterminer si le produit a besoin d’être réparé. Si le produit a besoin d’être réparé, Epson peut,
selon son choix, le remplacer ou le réparer, sans frais de pièces ni de main-d’œuvre. Si Epson autorise le
remplacement du produit défectueux, on vous enverra un produit de remplacement, en port payé si
vous avez une adresse au Canada, aux États-Unis ou à Puerto Rico. Les livraisons vers d’autres
destinations s’effectueront en port payable à l’arrivée. Il vous incombe d’emballer correctement le
produit défectueux et de le retourner à Epson dans un délai de cinq (5) jours ouvrables après avoir reçu
le produit de remplacement. Epson vous demandera un numéro de carte de crédit ou de débit pour
couvrir le coût du produit de remplacement au cas où vous ne retourneriez pas le produit défectueux.
Pour une réparation du produit, Epson vous demandera de lui envoyer ce dernier directement ou à son
centre de service autorisé qui réparera le produit et vous le renverra. Vous avez la responsabilité
d’emballer le produit et devez défrayer les coûts d’expédition vers et depuis le centre de service autorisé
Epson. Lorsqu’une intervention au titre de la garantie nécessite l’échange du produit ou d’une pièce,
l’élément remplacé devient propriété d’Epson. L’imprimante ou la pièce de remplacement pourra être
neuve ou remise à neuf selon les normes de qualité d’Epson et, au choix d’Epson, pourra être un autre
modèle de même type et qualité. Les produits et pièces remplacés sont couverts pour la période de
garantie restante du produit d’origine couvert par la présente garantie limitée.
Éléments non couverts par la garantie : Cette garantie ne s’applique qu’au Canada, aux États-Unis et
à Puerto Rico et dans le contexte d’une utilisation normale. L’utilisation de ce produit à des fins de
production continue ou à d’autres fins semblables n’est pas considérée comme une utilisation
normale; tout dommage, entretien ou besoin de réparations découlant d’une telle utilisation n’est pas
couvert par la présente garantie. Cette garantie n’est pas transférable. Cette garantie ne couvre pas la
décoloration, le jaunissement des tirages ni le remboursement des matériaux ou services nécessaires
pour les travaux de réimpression. Elle ne s’applique pas aux dommages subis par le produit Epson du