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Garantie limitée
MATERIEL : Palm Computing, Inc., filiale de 3Com Corporation (ci-après collectivement désignée par « 3Com » ), garantit à l’acheteur d’origine
(le « Client ») que dans le cadre d’une utilisation normale, ce produit sera exempt de vice de fabrication et de matériau, pour une durée d’un an à
partir de la date d’origine de l’achat effectué auprès de 3Com ou de son distributeur agréé. 3Com pourra, dans le cadre express de cette garantie,
remplacer la pièce ou le produit défectueux par un produit ou une pièce comparable, aux frais de 3Com, ou bien réparer la pièce ou le produit
défectueux, ou encore si aucun remplacement ni réparation n’est possible dans les conditions raisonnables, 3Com pourra rembourser le montant
du prix d’achat de la pièce ou du produit défectueux au client. Les produits ou les pièces de rechange peuvent être neufs ou reconditionnés. 3Com
garantit les produits et les pièces remplacés ou réparés et les mises à niveau matérielles auxquels le Client a droit par accord entre le Client et
3Com pendant quatre-vingt-dix (90) jours à partir de la date d’expédition ou jusqu’à la fin de la garantie d’origine si la durée de celle-ci est
supérieure. Tous les produits et pièces remplacés deviennent la propriété de 3Com.
Les produits accessoires figurant dans le catalogue d’accessoires de 3Com ne sont pas couverts par cette garantie limitée, à l’exception du
modem de l’organiseur connecté, de la station d’accueil, des câbles, des extensions mémoire et des articles en cuir commercialisés sous la
marque 3Com
®
. La société 3Com ne pourra être tenue responsable des informations logicielles ou microprogrammées, ou des données
contenues, stockées en mémoire ou intégrées dans les produits renvoyés à 3Com pour réparation, que ces produits soient ou non sous garantie.
LOGICIEL : 3Com garantit au Client que le logiciel d’organiseur Palm™ Desktop et le logiciel Palm OS™ sous licence fonctionneront de manière
essentiellement conforme aux spécifications du programme et ce pendant quatre-vingt-dix (90) jours à partir de la date d’origine de l’achat auprès
de 3Com ou de son distributeur agréé. 3Com garantit que le support du logiciel sera exempt de tout vice pendant la période de garantie. Aucune
mise à jour n’est fournie. 3Com ne garantit pas le produit Adobe
®
Acrobat
®
Reader ou tout autre logiciel complémentaire concédé sous licence au
Client par un tiers. 3Com a pour seule obligation en ce qui concerne cette garantie expresse (au choix de 3Com) le remboursement du prix payé
par le Client pour l’achat des produits logiciels défectueux ou le remplacement du support défectueux par un Logiciel essentiellement conforme
aux spécifications correspondantes publiées par 3Com. 3Com ne fournit aucune garantie ou déclaration sur l’adaptation de ses produits logiciels
à vos exigences, ni sur leur fonctionnement en conjonction avec du matériel ou des logiciels fournis par des fabricants tiers, ni sur le
fonctionnement sans interruption ou sans erreur de ses produits et ne s’engage pas à corriger les anomalies logicielles que les produits pourraient
contenir.
GARANTIE AN 2000 : Outre la garantie matérielle et logicielle présentée ci-dessus, 3Com garantit que les produits Palm Computing
®
suivants
traitant des données sensibles aux dates, à savoir Pilot 1000, Pilot 5000, PalmPilot™ Personal Edition, PalmPilot Professional Edition et
l’organiseur connecté Palm III, de même que les autres produits 3Com basés sur les logiciels de la plate-forme Palm Computing à compter du 1er
juillet 1998, notamment le logiciel de bureau associé pour Microsoft
®
Windows
®
et MAC OS~ continueront à fonctionner correctement en matière
de date à compter du 1er janvier 2000, sous réserve que tous les autres produits utilisés par le Client en conjonction avec le produit Palm
Computing, matériel, logiciel et données microprogrammées, échangeront correctement les données de date avec le produit Palm Computing.
3Com ne certifie aucune donnée relative à l’an 2000 en ce qui concerne les autres produits Palm Computing.
Toute application de plate-forme Palm Computing fournie par 3Com traitant correctement les fonctions de date et d’heure de la plate-forme Palm
Computing ne posera pas de problème lors du passage à l’an 2000. Les utilitaires de date et d’heure de la plate-forme Palm Computing utilisent
32 bits pour l’enregistrement des secondes à compter du 1er janvier 1904. Cette approche permet de représenter correctement les dates jusqu’au
5 février 2040. Le logiciel Agenda affiche actuellement les dates jusqu’au 31 décembre 2031. Si ce produit continue d’être vendu par la société
3Com, cette dernière apportera des améliorations logicielles visant à supprimer ces limitations bien avant ces dates.
S’il s’avère que le produit Palm Computing ne traite pas correctement les données de date à partir du 1er janvier 2000 et si le Client en fait part à
Palm Computing au plus tard le 1er avril 2000, ou 90 jours après la date d’achat d’origine du produit auprès de 3Com ou de son distributeur
agréé, 3Com s’engage, au choix et à ses frais, à fournir au Client une mise à jour logicielle permettant le fonctionnement correct du produit, à
réparer le produit ou à fournir au Client un produit équivalent pour remplacer le produit ou, si aucune des solutions précitées n’est réalisable, à
rembourser le montant du prix d’achat du produit défectueux au Client.
Tout produit Palm Computing mis à jour, réparé ou remplacé sera couvert par une garantie limitée An 2000 de 90 jours à compter de la date
d’achat du produit ou, au plus tard jusqu’au 1er avril 2000, selon l’événement se produisant en dernier.
Les clients utilisant des utilitaires de date et d’heure autres que ceux fournis par Palm Computing doivent vérifier auprès du développeur de ces
outils que le logiciel traitera correctement tous les problèmes liés à la conversion des dates et heures.
SERVICE DE GARANTIE : Le Client doit s’adresser à l’assistance technique ou au service clientèle de Palm Computing, Inc. ou de 3Com
pendant la période de garantie correspondante pour obtenir une autorisation de réparation sous garantie. Une preuve d’achat datée de 3Com ou de
son distributeur agréé sera exigée. 3Com ne pourra être tenu responsable des produits ou pièces reçus sans autorisation de réparation sous
garantie. Aux Etats-Unis, 3Com peut expédier les produits ou les pièces de remplacement avant réception des pièces ou des produits défectueux
(« échange anticipé »). Si l’échange anticipé est impossible, les produits ou les pièces de remplacement seront expédiés dans les meilleurs délais
et au plus tard dans les trente (30) jours qui suivent la réception par 3Com des pièces ou produits défectueux. Les pièces ou les produits réparés
ou remplacés seront expédiés au Client aux frais de 3Com. Les procédures de réparation et de remplacement des produits ou des pièces hors des
Etats-Unis varient selon le lieu où se trouve le Client.
Les produits ou les pièces expédiés par le Client à 3Com doivent être envoyés franco de port et emballés de façon appropriée pour être expédiés
sans risque ; par ailleurs, il est conseillé de souscrire une assurance ou de les expédier par un moyen permettant un suivi du colis. En cas
d’échange anticipé, si le Client ne retourne pas le produit ou la pièce d’origine à 3Com dans les trente (30) jours suivant la date d’émission de
l’autorisation de garantie, 3Com facturera au Client le prix catalogue courant de la pièce ou du produit concerné.
GARANTIES EXCLUSIVES :
SI CE PRODUIT NE FONCTIONNE PAS COMME GARANTI CI-DESSUS, LE SEUL RECOURS DU CLIENT FACE AU
MANQUEMENT A LA PRESENTE GARANTIE, SE LIMITERA AU REMPLACEMENT OU A LA REPARATION DU PRODUIT OU DE LA PIECE OU AU
REMBOURSEMENT DU PRIX PAYE A L’ACHAT, ET CECI AU CHOIX DE 3COM. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LES GARANTIES ET LES
RECOURS SUSMENTIONNES SONT EXCLUSIFS ET TIENNENT LIEU DE TOUTE AUTRE GARANTIE, CLAUSE OU CONDITION EXPRESSE OU IMPLICITE
QUE CE SOIT DANS LES FAITS, DANS L’APPLICATION OU L’INTERPRETATION DE LA LOI, OU AUTRE, EN INCLUANT LES GARANTIES, LES CLAUSES OU
LES CONDITIONS DE QUALITE MARCHANDE, D’APTITUDE A UN BUT PARTICULIER, DE QUALITE SATISFAISANTE, DE CORRESPONDANCE AVEC LA
DESCRIPTION ET DE NON-CONTREFACON, TOUTE RESPONSABILITE ETANT EXPRESSEMENT REJETEE. 3COM N’ASSUME PAS ET N’AUTORISE
PERSONNE A ASSUMER A SA PLACE D’AUTRES RESPONSABILITES EN RELATION AVEC LA VENTE, L’INSTALLATION, L’ENTRETIEN OU L’EMPLOI DE SES
PRODUITS.
3COM NE POURRA PAS ETRE SOUMIS A L’APPLICATION DE CETTE GARANTIE SI SES ESSAIS ET SES EXAMENS DETERMINENT QUE LE VICE
PRESUME DU PRODUIT N’EXISTE PAS OU QU’IL A ETE CAUSE PAR L’UTILISATEUR OU UNE TIERCE PERSONNE LORS D’UNE UTILISATION A MAUVAIS
ESCIENT, D’UNE NEGLIGENCE, D’UNE MAUVAISE INSTALLATION OU DE MAUVAISES CONDITIONS D’ESSAIS, DE TENTATIVES D’OUVERTURES, DE
REPARATIONS OU DE MODIFICATIONS NON AUTORISEES, OU TOUTE AUTRE CAUSE N’ENTRANT PAS DANS LE CADRE PROJETE DE L’UTILISATION, OU
ENCORE PAR ACCIDENT, INCENDIE, FOUDRE OU TOUT AUTRE CAS DE FORCE MAJEURE. CETTE GARANTIE NE COUVRE PAS LES DOMMAGES
MATERIELS POUVANT SURVENIR A LA SURFACE DU PRODUIT, Y COMPRIS LES FISSURES ET LES RAYURES SUR L’ECRAN TACTILE A CRISTAUX
LIQUIDES, OU LE BOITIER EXTERNE. CETTE GARANTIE NE S’APPLIQUE PAS SI LE MAUVAIS FONCTIONNEMENT RESULTE DE L’EMPLOI DE CE PRODUIT