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Annexe E
Contrat de licence utilisateur final du logiciel
Routeur haut débit sans fil N
Annexe E : Contrat de
licence utilisateur final du
logiciel
Produits Cisco
Ce produit de Cisco Systems, Inc. ou de sa filiale ayant émis le
Logiciel à la place de Cisco Systems, Inc. (« Cisco ») renferme des
logiciels (y compris des micrologiciels) émanant de Cisco et de
ses fournisseurs et peut également inclure des logiciels libres.
Tout logiciel fourni par Cisco et ses fournisseurs est cédé sous
licence conformément aux dispositions du Contrat de licence
logicielle Cisco présenté dans la section 1 ci-dessous. Vous
pourrez également être invité à accepter le Contrat de licence
logicielle Cisco au moment de l'installation du logiciel. Les
caractéristiques et conditions spécifiques à Network Magic,
un produit Cisco Software, sont présentées dans la section 2
ci-dessous.
Tout logiciel libre est cédé selon les termes et conditions de
licence spécifiques de ce logiciel, mis à disposition par Cisco à
l'adresse www.linksysbycisco.com/gpl ou comme indiqué
dans la section 3 ci-dessous. En utilisant le Logiciel, vous
reconnaissez avoir pris connaissance des conditions de licence
et accepté d'être lié par les conditions de cette licence. Lorsque
les conditions spécifiques de cette licence vous autorisent
à posséder le code source du logiciel, ce code source peut
être acheté sur demande auprès de Cisco pendant au moins
trois ans après la date d'achat du produit. Il peut également
être téléchargé depuis le site www.linksysbycisco.com/gpl.
Pour obtenir le détail des conditions de licence ainsi que des
informations supplémentaires sur les logiciels libres des produits
Cisco, reportez-vous au site Web public de Cisco à l'adresse
suivante : www.linksysbycisco.com/gpl/ ou à la section 3
ci-dessous selon le cas. Si vous souhaitez recevoir une copie
du code source GPL ou autre de ce Logiciel sur CD-ROM,
Cisco peut vous l'adresser sur demande, moyennant une
participation de 9,99 $, outre les frais d'expédition.
LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL DU
LOGICIEL EST UN ACCORD LEGAL ETABLI ENTRE VOUS ET CISCO.
VEUILLEZ LE LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D'INSTALLER ET
D'UTILISER LE LOGICIEL. LE PRESENT CONTRAT VOUS CONFERE
UNE LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL ET CONTIENT TOUTES
LES INFORMATIONS RELATIVES A LA GARANTIE AINSI QUE
LES EXCLUSIONS DE RESPONSABILITE. EN COCHANT LA CASE
« J'ACCEPTE », EN TELECHARGEANT, INSTALLANT OU UTILISANT
LE LOGICIEL, OU EN UTILISANT LE PRODUIT CONTENANT LE
LOGICIEL, VOUS CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION DU LOGICIEL
ET RECONNAISSEZ ETRE LIE PAR LES DISPOSITIONS DU PRESENT
CONTRAT. SI VOUS ETES EN DESACCORD AVEC CERTAINES
DE CES DISPOSITIONS, VEUILLEZ NE PAS CLIQUER SUR LE
BOUTON « J'ACCEPTE » ET NE PAS TELECHARGER, INSTALLER OU
UTILISER LE LOGICIEL. VOUS POUVEZ RENVOYER LE LOGICIEL
INUTILISE (OU LE PRODUIT INUTILISE, SI LE LOGICIEL FAIT PARTIE
INTEGRANTE D'UN AUTRE PRODUIT) AFIN D'EN OBTENIR LE
REMBOURSEMENT INTEGRAL, JUSQU'A 30 JOURS A COMPTER
DE LA DATE D'ACHAT, SELON LA PROCEDURE DE RETOUR ET
LES CONDITIONS DE LA PARTIE AUPRES DE LAQUELLE VOUS
AVEZ ACHETE LEDIT PRODUIT OU LOGICIEL.
DANS L'EVENTUALITE OU VOUS AURIEZ CHOISI D'OBTENIR
UNE LICENCE D'ABONNEMENT, COMME INDIQUE DANS VOTRE
COMMANDE, VOUS ACCEPTEZ EN OUTRE D'ETRE LIE PAR LES
« CONDITIONS DE SERVICE » TELLES QUE STIPULEES A LA
SECTION 2, LE CAS ECHEANT.
Licences logicielles
Les licences logicielles applicables aux logiciels Cisco sont mises à
disposition des clients sur le site Web public de Cisco aux adresses :
www.linksysbycisco.com et www.linksysbycisco.com/gpl/
respectivement. Pour plus de commodité et pour faciliter les
références ultérieures, une copie du Contrat de licence logicielle
Cisco et des licences du principal code source libre utilisé
par Cisco dans ses produits est proposée dans les sections
ci-dessous.
Section 1
Contrat de licence logicielle Cisco
Licence. Selon les conditions générales du présent Contrat,
Cisco concède à l'acheteur utilisateur final d'origine du Logiciel
une licence non exclusive (i) d'utilisation du Logiciel en l'état,
sous la forme d'une application autonome ou (en vertu de
la documentation applicable) de communication avec ledit
produit, à la seule discrétion de Cisco ; (ii) si le Logiciel est acheté
indépendamment de tout Produit Cisco, d'installation du Logiciel
sur des ordinateurs personnels au sein d'un seul foyer ou local
commercial en fonction du nombre maximum de licences que
vous avez achetées ; et (iii) permettant d'effectuer une copie du
Logiciel sous une forme lisible par un ordinateur et une copie de
la Documentation, à des fins de sauvegarde uniquement. Aucune
sous-licence ne peut être créée à partir de la présente licence.
Celle-ci ne peut être transférée qu'à une personne physique ou
morale à laquelle vous transférez la propriété de l'intégralité du
produit Cisco contenant le Logiciel ou l'intégralité du Logiciel,
sous réserve du transfert définitif de tous les droits créés au titre
du présent Contrat, de votre destruction des copies intégrales ou
partielles du Logiciel en votre possession et de l'acceptation par
le bénéficiaire du transfert des dispositions du présent Contrat.
Le « Logiciel » renvoie, et le présent Contrat s'applique
(a) au logiciel de Cisco ou de ses fournisseurs acheté séparément
ou livré avec le produit Cisco applicable et (b) à toutes les
mises à niveau, mises à jour, corrections ou versions modifiées
(« Mises à niveau ») ou copies de sauvegarde du Logiciel vous
étant fournies par Cisco ou un revendeur agréé (à titre gratuit
ou contre rémunération), à condition que vous déteniez déjà
une licence valide d'utilisation du logiciel d'origine et que vous
ayez acquitté les frais relatifs à la Mise à niveau.
La « Documentation » désigne toute la documentation et les
autres documents associés vous ayant été fournis par Cisco
conformément au présent Contrat.
Restrictions de licence. Sauf dispositions contraires établies
par le présent Contrat, vous n'êtes pas autorisé à (i) créer ou